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novembre 2021

12 pages

Loi Climat et Résilience : quelles dispositions pour le recul du trait de côte ?

Dans ce numéro «décryptage réglementaire de l’Agam», l’Agence d’urbanisme  se penche sur la loi «Climat et Résilience» adoptée définitivement le 20 juillet 2021.

L’Agence y propose analyse volet relatif au changement climatique et, plus particulièrement au recul du trait de côte (article 58). Ceci en rappelant le contexte, les grands principes de ce projet de loi mais aussi des points de vigilance en lien avec le contexte local.

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